Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OURS
CO-FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1380442
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1996

Présentation de la marque OURS

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-FRANCE domicilié(e) avenue de Savigny, 91400 MORANGIS, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURS est expirée depuis le 19 novembre 1996.

CO-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHAUSSURES OURS , CO FRANCE , CO-FRANCE , CO FRANCE , OURS , CHAUSSURES OURS , (Marque figurative)


CO-FRANCE (S.A.R.L.) - avenue de Savigny, 91400 MORANGIS, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Chaussures à l'exclusion des vêtements.